Mentions légales

La Société JP Océan, société par actions simplifiée au capital de 2 600 000 euros, ayant son siège social à Paris (75017), 48 avenue de Villiers, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 887 991 610.

JP Océan est agréé en tant que monteur en défiscalisation (article 242 septies du code général des impôts) sous le N° enregistrement 102020 075 004. JP Océan est une entreprise régie par le code des assurances, inscrite sous le numéro d’immatriculation d’intermédiaire en assurance ORIAS 20008266.

 

Contenu du site

JP Océan se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, JP Océan décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.

La création de liens hypertextes vers le site ne saurait, en aucun cas, engager la responsabilité de JP Océan. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir JP Océan ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de JP Océan.

 

Droit d’auteur

La structure globale, le code HTML, les articles, illustrations et photographies étant intégrés à ce site sont la propriété exclusive de la société JP Océan.

Toute reproduction, partielle ou totale du contenu de ce site internet, d’un ou plusieurs éléments par quelques méthode que ce soit sans l’autorisation préalable de la société Inter Invest est strictement interdite et constitue un manquement à l’article L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle.

La copie sur support papier à usage strictement privé de ces éléments est autorisée comme spécifié dans l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, cependant la reproduction partielle ou complète, sans l’accord écrit émanant de la société Inter Invest est totalement interdite.

 

Hébergement

Ce site est hébergé par Claranet Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro : 430 359 927, dont le siège social est situé au Parc du Colombier – 14, rue Jules Saulnier – 93200 Saint-Denis.

 

Crédits photos / videos

© Adobe stock

 

Limitations de responsabilité

Vous utilisez le site www.jpocean.fr sous votre seule et entière responsabilité. JP Océan ne pourrait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Vous devez, en conséquence, vous assurer que la loi du pays à partir duquel vous vous connectez autorise la consultation du site https://www.jpocean.fr

 

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

 

Droit applicable

Le site Internet https://www.jpocean.fr et les présentes conditions générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français.